Chapitre 0 : Table des Matières

Article 0.1 : Table des Matières

Article 0.2 : Contenu de la charte

• Chapitre 0 : Table des Matières
  • Article 0.1 : Table des Matières
  • Article 0.2 : Contenu de la charte
• Chapitre 1 : Cadre Général
  • Article 1.1 : Nom
  • Article 1.2 : Siège Social
  • Article 1.3 : Sceau et Symbole
  • Article 1.4 : Objectifs
  • Article 1.5 : Pouvoirs Généraux
  • Article 1.6 : Pouvoirs Spéciaux
• Chapitre 2 : Membres
  • Article 2.1 : Membres
  • Article 2.2 : Pouvoirs et Devoirs
  • Article 2.3 : Programmes d'études inclus dans l'association étudiante modulaire
• Chapitre 3 : Régie de l'Association Étudiante Modulaire
  • Section 3.1 : Généralités
    • Article 3.1.1 : Direction
  • Section 3.2 : L'Assemblée Générale
    • Article 3.2.1 : Composition et Définition
    • Article 3.2.2 : Pouvoirs
    • Article 3.2.3 : Éligibilité
    • Article 3.2.4 : Convocation d'Assemblée Générale
    • Article 3.2.5 : Quorum
    • Article 3.2.6 : Ordre du Jour pour une Assemblée Générale Régulière
    • Article 3.2.7 : Officiers d'Assemblée Générale
    • Article 3.2.8 : Assemblée Générale Spéciale
  • Section 3.3 : Conseil Exécutif
    • Article 3.3.1 : Composition du Conseil Exécutif
    • Article 3.3.2 : Nominations par l'Exécutif
    • Article 3.3.3 : Mandat
    • Article 3.3.4 : Devoirs de l'Exécutif
    • Article 3.3.5 : Budget
    • Article 3.3.6 : Le Président
    • Article 3.3.7 : Le Vice-Président aux affaires internes
    • Article 3.3.8 : Le Secrétaire
    • Article 3.3.9 : Le Vice-Président aux affaires financières
    • Article 3.3.10 : Le Vice-Président aux affaires pédagogiques
    • Article 3.3.11 : Le Vice-Président aux affaires socio-culturelles
    • Article 3.3.12 : Le Vice-Président aux affaires externes
    • Article 3.3.13 : Le Vice-Président aux affaires des cycles supérieurs
  • Section 3.4 : Élections
    • Article 3.4.1 : Tenue des Élections
    • Article 3.4.2 : Comité d'Élection
    • Article 3.4.3 : Devoirs du Président d'Élection
    • Article 3.4.4 : Devoirs du Secrétaire d'Élection
    • Article 3.4.5 : Mise en Candidature
    • Article 3.4.6 : Publicité
    • Article 3.4.7 : Déroulement du Vote
    • Article 3.4.8 : Annulation des Bulletins
    • Article 3.4.9 : Contestation d'Élections
  • Section 3.5 : Comités
    • Article 3.5.1 : Comités
  • Section 3.6 : Démissions
    • Article 3.6.1 : Démissions
    Article 3.6.2 : Démission du Président du Conseil Exécutif
• Chapitre 4 : Le Budget de l'Association Étudiante Modulaire
  • Article 4.1 : Budget Ordinaire
  • Article 4.2 : Sources de Revenus
  • Article 4.3 : Souper de l'Exécutif
  • Article 4.4 : Contrats
  • Article 4.5 : Année Financière
  • Article 4.6 : Dépenses non budgétées
  • Article 4.7 : Budget spécial émis par le module pour l'organisation d'activités
• Chapitre 5 : Finissants
  • Article 5.1 : Comité des Finissants
  • Article 5.2 : Devoirs du Comité des Finissants
  • Article 5.3 : Budget du Comité des Finissants
• Chapitre 6 : Amendements aux Statuts et Règlements de l'Association Étudiante Modulaire
  • Article 6.1 : Amendements aux Statuts et Règlements de l'Association Étudiante Modulaire
• Chapitre 7 : Dissolution
  • Article 7.1 : Dissolution
• Chapitre 8 : Dispositions Finales
  • Article 8.1 : Entrée en Vigueur
  • Article 8.2 : Responsabilié Légale
  • Article 8.3 : Close dérogatoire
  • Article 8.4 : Annulation